Marque expirée - Marque en non vigueur
CARTOURS
Numéro de dépôt :
3543925
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
Présentation de la marque CARTOURS
Déposée le 12 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) bustours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOURS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOURS est expirée depuis le 12 décembre 2017.
bustours a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03